60264_PLU_20190724

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FROCOURT"



Informations

Nom du document DU_60264
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FROCOURT
Maillage 60264 FROCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2022 à 17:20
Publié le 12/12/2022 à 18:04
Mis à jour le 12/12/2022 à 18:04
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60264_PLU_20190724
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-970551416fd30ffc32f641665577fe60
Producteur Communauté d'agglomération du Beauvaisis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FROCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60264
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0583779,49.3600392,2.1070231,49.3990811]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60264_procedure_20190724.pdf Procédure
60264_rapport_20190724.pdf Rapport
60264_padd_20190724.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60264_prescription_surf_03_20190724.pdf Secteur avec disposition de reconstruction/démolition
60264_prescription_surf_05_20190724.pdf Emplacement réservé
60264_reglement_20190724.pdf Règlement écrit
60264_reglement_graphique_20190724.pdf Règlement graphique
60264_info_lin_19_01_1_20190724.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60264_info_lin_19_01_2_20190724.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60264_info_lin_19_01_3_20190724.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
60264_info_lin_99_00_1_20190724.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60264_info_lin_99_00_2_20190724.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60264_info_pct_99_00_20190724.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60264_info_surf_04_00_20190724.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60264_info_surf_14_00_20190724.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60264_info_surf_16_00_20190724.pdf Site archéologique
60264_info_surf_19_01_1_20190724.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
60264_info_surf_19_01_2_20190724.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
60264_info_surf_99_00_1_20190724.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
60264_info_surf_99_00_2_20190724.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
60264_liste_annexes_20190724.pdf Liste annexes
60264_liste_sup_20190724.pdf Liste sup
60264_plan_sup_20190724.pdf Plan sup
60264_orientations_amenagement_20190724.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération du Beauvaisis
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@beauvaisis.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.