04008_PLU_20200217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANNOT"


Informations

Nom du document DU_04008
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ANNOT
Maillage 04008 ANNOT
Source Inconnue
Téléversé le 02/04/2020 à 11:34
Publié le 08/04/2020 à 15:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 04008_PLU_20200217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9717a2625e28d259c3deb94762cc8205
Producteur Atelier CHADO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ANNOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.6223280820568835,43.92866958782643,6.7031764180377085,43.997902436976105]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04008_annexesPLU_SUP_20200217.pdf AnnexesPLU SUP
04008_annexesPLU_documents_informatifs_20200217.pdf AnnexesPLU documents informatifs
04008_annexesPLU_plan_reseaux_20200217.pdf AnnexesPLU plan reseaux
04008_annexesPLU_risques_Aleas_20200217.pdf AnnexesPLU risques Aleas
04008_annexesPLU_risques_PPR_20200217.pdf AnnexesPLU risques PPR
04008_annexesPLU_zonage_assainissement_20200217.pdf AnnexesPLU zonage assainissement
04008_orientations_amenagement_20200217.pdf OAP
04008_padd_20200217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04008_procedure_20200217.pdf Procédure
04008_rapport_20200217.pdf Rapport
04008_reglement_20200217.pdf Règlement écrit
04008_reglement_graphique_20200217.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Atelier CHADO
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierchado@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccapv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 04008 ANNOT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.