97210_PLU_20241024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FRANCOIS"



Informations

Nom du document DU_97210
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FRANCOIS
Maillage 97210 LE FRANCOIS
Source Téléversement
Téléversé le 02/12/2024 à 10:16
Publié le 16/01/2025 à 12:37
Mis à jour le 16/01/2025 à 12:37
Statut
Version 22
Nom de l'archive 97210_PLU_20241024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-971ea28ca962c366dd51b46a95f436e0
Producteur Ville Le François

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE FRANCOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 97210
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-60.9494856,14.5630058,-60.8458086,14.6556687]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97210_procedure_20241024.pdf Procédure
97210_rapport_1_20241024.pdf Partie 1
97210_rapport_2_20241024.pdf Partie 2
97210_padd_20241024.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97210_reglement_20241024.pdf Règlement écrit
97210_reglement_graphique_1_20241024.pdf Règlement graphique 1
97210_reglement_graphique_2_20241024.pdf Règlement graphique 2
97210_reglement_graphique_3_20241024.pdf Règlement graphique 3
97210_annexes_20241024.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville Le François
Téléphone : Aucun
Courriel : service.courrier@ville-francois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : service.courrier@ville-francois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.