08361_PLU_20230926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RENWEZ"


Informations

Nom du document DU_08361
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RENWEZ
Maillage 08361 RENWEZ
Source Téléversement
Téléversé le 16/11/2023 à 09:51
Publié le 16/11/2023 à 11:45
Mis à jour le 16/11/2023 à 11:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 08361_PLU_20230926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9733534cb4b79c253d78fda1316a4019
Producteur Commune de Renwez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RENWEZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 08361
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5750596,49.822733,4.640467,49.8713951]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08361_procedure_20230926.pdf Procédure
08361_rapport_1_20230926.pdf Partie 1
08361_rapport_2_20230926.pdf Partie 2
08361_rapport_3_20230926.pdf Partie 3
08361_padd_20230926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08361_prescription_surf_02_00_20230926.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
08361_prescription_surf_05_00_20230926.pdf Emplacement réservé
08361_reglement_20230926.pdf Règlement écrit
08361_reglement_graphique_1_20230926.pdf Règlement graphique 1
08361_reglement_graphique_2_20230926.pdf Règlement graphique 2
08361_annexes_1_20230926.pdf Annexes 1
08361_annexes_2_20230926.pdf Annexes 2
08361_annexes_3_20230926.pdf Annexes 3
08361_info_lin_19_01_1_20230926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08361_info_lin_19_01_2_20230926.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08361_info_surf_04_00_20230926.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
08361_info_surf_14_00_20230926.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
08361_info_surf_16_00_20230926.pdf Site archéologique
08361_liste_annexes_20230926.pdf Liste annexes
08361_liste_sup_20230926.pdf Liste sup
08361_plan_sup_1_20230926.pdf Plan sup 1
08361_plan_sup_2_20230926.pdf Plan sup 2
08361_orientations_amenagement_18_00_20230926.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Renwez
Téléphone : Aucun
Courriel : info@renwez.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@renwez.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.