53013_PLU_20070312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVERTON"


Informations

Nom du document DU_53013
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVERTON
Maillage 53013 AVERTON
Source Inconnue
Téléversé le 21/12/2017 à 16:15
Publié le 21/12/2017 à 16:39
Mis à jour le 10/04/2024 à 11:57
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 53013_PLU_20070312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-97416fff7a223eea52b077a31b1f9847
Producteur Mairie d'Averton
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AVERTON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.2589535129347336,48.31975903017051,-0.148070430156547,48.395557142697065]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Site de la CCMA http://www.cc-montdesavaloirs.fr/ (WWW:LINK-1.0-http--link)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Averton
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.averton@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC Mont des Avaloirs
Téléphone : Aucun
Courriel : spanc1@cc-montdesavaloirs.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 53013 AVERTON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.