10145_CC_20090918

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FAUX-VILLECERF"


Informations

Nom du document DU_10145
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FAUX-VILLECERF
Maillage 10145 FAUX-VILLECERF
Source Inconnue
Téléversé le 27/07/2017 à 16:44
Publié le 31/07/2017 à 17:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10145_CC_20090918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-97632ee42863335d0fb5ebc154a10a00
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAUX-VILLECERF. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.6963690423974107,48.29894090689194,3.7864273163892954,48.35648654113545]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10145_plan_servitude_20090918.pdf Plan servitude
10145_procedure_20090918.pdf Procédure
10145_rapport_20090918.pdf Rapport
10145_servitude_20090918.pdf Servitude
10145_zonage_ensemble_20090918.pdf Zonage ensemble
10145_zonage_village_20090918.pdf Zonage village

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@faux-villecerf.net
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bagneux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.