42187_PLU_20251103

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROANNE"


Informations

Nom du document DU_42187
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROANNE
Maillage 42187 ROANNE
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2025 à 13:17
Publié le 04/11/2025 à 13:35
Mis à jour le 04/11/2025 à 13:35
Statut Publié
Version 22
Nom de l'archive 42187_PLU_20251103
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9766201d91118c7a8355d0ae04bdfdf3
Producteur Mairie de Roanne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42187
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0462499,46.0180693,4.11381,46.0714366]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42187_procedure_20251103.pdf Procédure
42187_rapport_20251103.pdf Rapport
42187_padd_20251103.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42187_prescription_surf_05_20251103.pdf Emplacement réservé
42187_reglement_20251103.pdf Règlement écrit
42187_reglement_graphique_20251103.pdf Règlement graphique
42187_dpu_renforce_20251103.pdf Dpu renforce
42187_guide_ravalement_20251103.pdf Guide ravalement
42187_info_lin_19_01_1_20251103.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
42187_info_lin_19_01_2_20251103.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
42187_info_lin_19_01_3_20251103.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
42187_info_surf_02_20251103.pdf Zone d'aménagement concerté
42187_info_surf_14_20251103.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
42187_info_surf_16_20251103.pdf Site archéologique
42187_info_surf_19_20251103.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42187_info_surf_20_20251103.pdf Règlement local de publicité
42187_info_surf_26_20251103.pdf Lotissement
42187_info_surf_99_01_20251103.pdf autre relevant de la loi littoral
42187_liste_sup_20251103.pdf Liste sup
42187_pda_perimetre_20251103.pdf Pda perimetre
42187_pda_rp_20251103.pdf Pda rp
42187_plan_contraintes_20251103.pdf Plan contraintes
42187_plan_sup_20251103.pdf Plan sup
42187_reseau_chaleur_classement_20251103.pdf Reseau chaleur classement
42187_secteurs_mixite_20251103.pdf Secteurs mixite

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Roanne
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-roanne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-roanne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.