21614_PLU_20180706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SPOY"



Informations

Nom du document DU_21614
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SPOY
Maillage 21614 SPOY
Source Inconnue
Téléversé le 16/10/2018 à 15:06
Publié le 16/10/2018 à 15:42
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21614_PLU_20180706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-976b878280d50ac6bacc13328efb0c90
Producteur Commune de Spoy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SPOY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.15505490599596,47.42453341316211,5.218552353785562,47.47064541846975]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10614_procedure_20180706.pdf Procédure
21614_info_lin_19_aep_20180706.pdf Info lin 19 aep
21614_info_lin_19_canalisation_20180706.pdf Info lin 19 canalisation
21614_info_surf_04_20180706.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21614_info_surf_14_20180706.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
21614_info_surf_99_AZI_Tille_20180706.pdf Info surf 99 AZI Tille
21614_info_surf_99_argiles_20180706.pdf Info surf 99 argiles
21614_info_surf_99_captage_20180706.pdf Info surf 99 captage
21614_liste_sup_20180706.pdf Liste sup
21614_orientations_amenagement_20180706.pdf OAP
21614_padd_20180706.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21614_plan_sup_20180706.pdf Plan sup
21614_prescription_pct_07_20180706.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
21614_prescription_surf_05_20180706.pdf Emplacement réservé
21614_prescription_surf_07_20180706.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
21614_rapport_20180706.pdf Rapport
21614_reglement_20180706.pdf Règlement écrit
21614_reglement_graphique_1_20180706.pdf Règlement graphique 1
21614_reglement_graphique_2_20180706.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Spoy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.spoy@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.spoy@orange.fr


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Procédures en cours

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