243500139_PLUi_20250227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) RENNES METROPOLE"


Informations

Nom du document DU_243500139
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) RENNES METROPOLE
Maillage 243500139 PLUI RENNES METROPOLE
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2025 à 08:33
Publié le 13/03/2025 à 09:32
Mis à jour le 13/03/2025 à 09:32
Statut
Version 20
Nom de l'archive 243500139_PLUi_20250227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-976d5f45c93f62fd66fe921b6a2af78e
Producteur Rennes Métropole - Service Information Géographique

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI RENNES METROPOLE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 243500139
  • -
  • PLUi
Généalogie Jeu de données saisies sur la base du fond de plan cadastral DGFiP (parcelles, bâti, détails topographiques) et orthophotographies disponibles lors de l'élaboration du PLUi (dès 2017).
Emprise [-2.288994,47.649665,-1.0190592,48.6471749]
Informations spatiales Echelle: 1 / 0
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/12/2019
Date de publication :
Date de révision : 13/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien de téléchargement direct (OGC GeoPackage EPSG:2154) https://public.sig.rennesmetropole.fr/ressources/donnees/urbanisme/plui/plui_rennesmetropole.gpkg WWW:LINK-1.0-http--link
Site open data de Rennes Métropole https://data.rennesmetropole.fr/explore/dataset/plui WWW:LINK-1.0-http--link
Page du site internet de Rennes Métropole dédiée au PLUi https://metropole.rennes.fr/consulter-les-documents-du-plan-local-durbanisme-intercommunal-plui WWW:LINK-1.0-http--link
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
243500139_procedure_20250227.pdf Procédure
243500139_rapport_1_20250227.pdf Partie 1
243500139_PADD_20250227.pdf PADD
243500139_reglement_20250227.pdf Règlement écrit
243500139_reglement_graphique_20250227.pdf Règlement graphique
243500139_annexes_20250227.pdf Annexes
243500139_orientations_amenagement_20230406.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Rennes Métropole - Service Information Géographique
Téléphone : 02 23 62 22 70
Courriel : sig@rennesmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 02 99 86 62 00
Courriel : dep-etudesurbaines@rennesmetropole.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.