32030_CC_20160531

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BARS"


Informations

Nom du document DU_32030
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BARS
Maillage 32030 BARS
Source Inconnue
Téléversé le 29/06/2017 à 14:39
Publié le 29/06/2017 à 15:17
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 2
Nom de l'archive 32030_CC_20160531
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9771b041ac35b019de0db36e1a571146
Producteur EPCI de NOM.COM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BARS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [0.2725193600984581,43.49552532129775,0.3285145896536579,43.52834817257636]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_CC_diffusion.pdf OTHER
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32030_Planservitudes_20160531.pdf Planservitudes
32030_listeContraintes_20160531.pdf ListeContraintes
32030_listeServitudes_20160531.pdf ListeServitudes
32030_procedure_20160531.pdf Procédure
32030_rapport_20160531.pdf Rapport
32030_zonage_20160531.pdf Zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EPCI de NOM.COM
Téléphone : TELEPHONE.COM
Courriel : commune@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : TELEPHONE.COM
Courriel : commune@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.