01105_PLU_20260605

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CIVRIEUX"


Informations

Nom du document DU_01105
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CIVRIEUX
Maillage 01105 CIVRIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2026 à 11:49
Publié le 20/06/2026 à 12:17
Mis à jour le 20/06/2026 à 12:17
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 22
Nom de l'archive 01105_PLU_20260605
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9773d7f47546706f9221cc4a03081907
Producteur MAIRIE DE CIVRIEUX
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CIVRIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01105
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.848345,45.8935226,4.9309436,45.9481329]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01105_procedure_20260605.pdf Procédure
01105_rapport_1_20260605.pdf Partie 1
01105_rapport_2_20260605.pdf Partie 2
01105_padd_20260605.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01105_prescription_surf_05_00_20260605.pdf Emplacement réservé
01105_reglement_20260605.pdf Règlement écrit
01105_reglement_graphique_20260605.pdf Règlement graphique
01105_info_surf_14_00_20260605.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01105_info_surf_19_01_1_20260605.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
01105_info_surf_19_01_2_20260605.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
01105_info_surf_19_01_3_20260605.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
01105_info_surf_19_01_4_20260605.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
01105_info_surf_19_01_5_20260605.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
01105_info_surf_99_00_20260605.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
01105_liste_sup_20260605.pdf Liste sup
01105_plan_sup_20260605.pdf Plan sup
01105_orientations_amenagement_20260605.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CIVRIEUX
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-civrieux01.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE DE CIVRIEUX
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-civrieux01.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.