60632_PLU_20120705

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIESCOURT"


Informations

Nom du document DU_60632
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIESCOURT
Maillage 60632 THIESCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2024 à 11:55
Publié le 11/07/2024 à 17:48
Mis à jour le 11/07/2024 à 17:48
Statut
Version 7
Nom de l'archive 60632_PLU_20120705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-977e4491a16730cd1a3400c23fc607b9
Producteur Commune de Thiescourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIESCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60632
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.8234932,49.5377449,2.9048444,49.5784568]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60632_procedure_20120705.pdf Procédure
60632_rapport_20120705.pdf Rapport
60632_padd_20120705.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60632_reglement_20120705.pdf Règlement écrit
60632_reglement_graphique_20120705.pdf Règlement graphique
60632_annexe_20120705.pdf Annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.