10202_PLU_20130221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES LOGES-MARGUERON"



Informations

Nom du document DU_10202
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES LOGES-MARGUERON
Maillage 10202 LES LOGES-MARGUERON
Source Inconnue
Téléversé le 13/04/2018 à 15:26
Publié le 13/04/2018 à 15:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10202_PLU_20130221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-97857d0cbf494e2dae3a64d1eddf2ed4
Producteur Maire des LOGES MARGUERON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES LOGES-MARGUERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.050507704303502,48.065616249282776,4.171858854969919,48.13353957697115]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10202_3B_Zonage_1-10000.pdf 3B Zonage
10202_3C_Zonage_1-2000.pdf 3C Zonage
10202_PAC_20130221.pdf PAC
10202_SAGE_20130221.pdf SAGE
10202_argiles_20130221.pdf Argiles
10202_liste_servitude_20130221.pdf Liste servitude
10202_notice_reseaux_20130221.pdf Notice reseaux
10202_orientations_amenagement_20130221.pdf OAP
10202_padd_20130221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10202_plan_contraintes_20130221.pdf Plan contraintes
10202_rapport_20130221.pdf Rapport
10202_reglement_20130211.pdf Règlement écrit
10202_reseau_AEP1_20130221.pdf Reseau AEP1
10202_reseau_AEP2_20130221.pdf Reseau AEP2
10202_reseau_AEP3_20130221.pdf Reseau AEP3
10202_reseau_assainissement_20130221.pdf Reseau assainissement
10202_zones_humides_20130221.pdf Zones humides

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire des LOGES MARGUERON
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-loges-margueron@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-loges-margueron@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 10202 LES LOGES-MARGUERON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.