73268_PLU_20250417

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-SUR-ISERE"


Informations

Nom du document DU_73268
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PAUL-SUR-ISERE
Maillage 73268 SAINT-PAUL-SUR-ISERE
Source Téléversement
Téléversé le 30/04/2025 à 12:49
Publié le 30/04/2025 à 14:14
Mis à jour le 30/04/2025 à 14:14
Statut
Version 4
Nom de l'archive 73268_PLU_20250417
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-979e1b6341ff9a99096f69a61aa43576
Producteur RGD 73-74

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PAUL-SUR-ISERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 73268
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.3646766,45.5589247,6.4501488,45.613595]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73268_procedure_20210506.pdf Procédure
73268_procedure_20250417.pdf Procédure
73268_rapport_1_20250417.pdf Partie 1
73268_rapport_2_20210506.pdf Partie 2
73268_padd_20250417.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73268_prescription_surf_02_00_1_20250417.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
73268_prescription_surf_02_00_2_20250417.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
73268_prescription_surf_05_01_20250417.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
73268_prescription_surf_05_02_20250417.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
73268_reglement_20250417.pdf Règlement écrit
73268_reglement_graphique_20250417.pdf Règlement graphique
73268_annexes_20250417.pdf Annexes
73268_arrete_bruit_20250417.pdf Arrete bruit
73268_captage_protection_20250417.pdf Captage protection
73268_chalet_montagne_1_20250417.pdf Chalet montagne 1
73268_chalet_montagne_2_20250417.pdf Chalet montagne 2
73268_plan_assainissement_20250417.pdf Plan assainissement
73268_rapport_assainissement_20250417.pdf Rapport assainissement
73268_synthese_assainissement_20250417.pdf Synthese assainissement
73268_orientations_amenagement_20250417.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : RGD 73-74
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@rgd73-74.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.