76676_PLU_20141017

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIGY-EN-BRAY"



Informations

Nom du document DU_76676
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SIGY-EN-BRAY
Maillage 76676 SIGY-EN-BRAY
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2022 à 09:31
Publié le 28/10/2022 à 10:54
Mis à jour le 28/10/2022 à 10:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76676_PLU_20141017
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-97a1dbbd467dde6e8ca8d7824b695db0
Producteur Commune de Sigy en Bray

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SIGY-EN-BRAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76676
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/10/2022.
Emprise [1.4318537,49.5242948,1.5087218,49.568673]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76676_procedure_20141017.pdf Procédure
76676_rapport_1_20141017.pdf Partie 1
76676_padd_20141017.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76676_reglement_20141017.pdf Règlement écrit
76676_reglement_graphique_1_20141017.pdf Règlement graphique 1
76676_annexe_sanitaire_20141017.pdf Annexe sanitaire
76676_liste_servitudes_20141017.pdf Liste servitudes
76676_plan_aep_20141017.pdf Plan aep
76676_plan_ass_20141017.pdf Plan ass
76676_plan_servitudes_20141017.pdf Plan servitudes
76676_orientations_amenagement_20141017.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Sigy en Bray
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-sigy-en-bray@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-sigy-en-bray@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.