77214_PLU_20200706

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GRESSY"



Informations

Nom du document DU_77214
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de GRESSY
Maillage 77214 GRESSY
Source Téléversement
Téléversé le 19/08/2021 à 14:49
Publié le 04/12/2022 à 23:22
Mis à jour le 04/12/2022 à 23:22
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 77214_PLU_20200706
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-97a44a850d99c275e5dbe6e3b75afc6b
Producteur Mairie de Gressy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRESSY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77214
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/12/2022.
Emprise [2.6492374,48.9555723,2.6779598,48.9764575]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77214_procedure_20200204.pdf Procédure
77214_rapport_20200706.pdf Rapport
77214_padd_20200706.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77214_prescription_surf_05_00_20200706.pdf Emplacement réservé
77214_prescription_surf_99_00_20200706.pdf Autre
77214_reglement_20200706.pdf Règlement écrit
77214_reglement_graphique_0_20200706.pdf Tableau d’assemblage
77214_reglement_graphique_1_20200706.pdf Règlement graphique 1
77214_Annexe_nuancier.pdf Annexe
77214_info_lin_99_00_1_20200706.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
77214_info_lin_99_00_2_20200706.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
77214_info_lin_99_00_3_20200706.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
77214_info_surf_99_00_20200706.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77214_liste_SUP_20200706.pdf Liste SUP
77214_liste_annexes_20200706.pdf Liste annexes
77214_plan_sup_20200706.pdf Plan sup
77214_orientations_amenagement_20200706.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77214 GRESSY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.