57014_CC_20211027

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de ALTRIPPE"



Informations

Nom du document DU_57014
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de ALTRIPPE
Maillage 57014 ALTRIPPE
Source Téléversement
Téléversé le 01/02/2022 à 09:19
Publié le 08/02/2022 à 10:15
Mis à jour le 08/02/2022 à 10:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57014_CC_20211027
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-97a8f339750c339ba853be368ddd585d
Producteur MAIRIE D'ALTRIPPE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALTRIPPE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57014
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/02/2022.
Emprise [6.8002269,49.0115327,6.833236,49.0433322]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57014_procedure_20211027.pdf Procédure
57014_rapport_20211027.pdf Rapport
57014_liste_annexes_20211027.pdf Liste annexes
57014_liste_sup_20211027.pdf Liste sup
57014_plan_aep_1_20211027.pdf Plan aep 1
57014_plan_aep_2_20211027.pdf Plan aep 2
57014_plan_asst_20211027.pdf Plan asst
57014_plan_sup_20211027.pdf Plan sup
57014_sectorisation_graphique_1_20211027.pdf Sectorisation graphique 1
57014_sectorisation_graphique_2_20211027.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE D'ALTRIPPE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.altrippe@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.altrippe@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.