85121_PLU_20221215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE LANGON"



Informations

Nom du document DU_85121
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE LANGON
Maillage 85121 LE LANGON
Source Téléversement
Téléversé le 21/12/2022 à 15:49
Publié le 21/12/2022 à 19:08
Mis à jour le 21/12/2022 à 19:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 85121_PLU_20221215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-97ab19e10bf97569125dd1870edb1a57
Producteur Commune de LE LANGON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE LANGON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 85121
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.9848076,46.4083636,-0.9037861,46.4655262]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85121_procedure_20221215.pdf Procédure
85121_rapport_20221215.pdf Rapport
85121_padd_20221215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85121_reglement_20221215.pdf Règlement écrit
85121_reglement_graphique_1_20221215.pdf Règlement graphique 1
85121_reglement_graphique_2_20221215.pdf Règlement graphique 2
85121_atlas_zone_inondable_20221215.pdf Atlas zone inondable
85121_classement_accoustique_20221215.pdf Classement accoustique
85121_delimitation_zone_archeologique_20221215.pdf Delimitation zone archeologique
85121_fiscalite_20221215.pdf Fiscalite
85121_liste_sup_20221215.pdf Liste sup
85121_notice_explicative_20221215.pdf Notice explicative
85121_plan_reseau_alimentation_eau_potable_20221215.pdf Plan reseau alimentation eau potable
85121_plan_reseau_assainissement_20221215.pdf Plan reseau assainissement
85121_plan_reseau_eaux_pluviales_20221215.pdf Plan reseau eaux pluviales
85121_plan_zonage_assainissement_20221215.pdf Plan zonage assainissement
85121_resume_non_technique_20221215.pdf Resume non technique
85121_sup_plan_20221215.pdf Sup plan
85121_orientations_amenagement_20221215.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de LE LANGON
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@le-langon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@le-langon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.