77484_PLU_20230316

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUCOURTOIS"


Informations

Nom du document DU_77484
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUCOURTOIS
Maillage 77484 VAUCOURTOIS
Source Téléversement
Téléversé le 25/10/2023 à 09:50
Publié le 26/10/2023 à 10:24
Mis à jour le 26/10/2023 à 10:24
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 77484_PLU_20230316
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-97ab29ef2d237c4020ba4105854f15c2
Producteur Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUCOURTOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77484
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9348767,48.8889604,2.9774334,48.9089069]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77484_procedure_20230316.pdf Procédure
77484_rapport_20230316.pdf Rapport
77484_padd_20230316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77484_reglement_20230316.pdf Règlement écrit
77484_reglement_graphique_1_20230316.pdf Règlement graphique 1
77484_reglement_graphique_2_20230316.pdf Règlement graphique 2
77484_annexes_sanitaires_20230316.pdf Annexes sanitaires
77484_liste_sup_20230316.pdf Liste sup
77484_plan_reseau_eau_assainissement_20230316.pdf Plan reseau eau assainissement
77484_plan_reseau_eau_potable_20230316.pdf Plan reseau eau potable
77484_plan_sup_20230316.pdf Plan sup
77484_orientations_amenagement_20230316.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie
Téléphone : Aucun
Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.