85268_PLU_20260821

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REVEREND"


Informations

Nom du document DU_85268
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-REVEREND
Maillage 85268 SAINT-REVEREND
Source Téléversement
Téléversé le 06/11/2026 à 09:46
Publié le 06/11/2026 à 11:58
Mis à jour le 06/11/2026 à 11:58
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 11
Nom de l'archive 85268_PLU_20260821
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-97b19b05cb177d027882c7f5ae6a83db
Producteur Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-REVEREND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85268
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8752719,46.6849702,-1.7956725,46.7278678]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/08/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85268_20260821_arrete_mec_MEC1_20260821.pdf Arrêté mettant en compatibilité le plan
85268_procedure_20260821.pdf Procédure
85268_20201019_rapport_E_1_20260821.pdf Partie 1
85268_20201019_rapport_E_2_20260821.pdf Partie 2
85268_20210322_rapport_MS1_20260821.pdf Rapport
85268_20260821_rapport_MEC1_20260821.pdf Rapport
85268_padd_20260821.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85268_prescription_pct_16_01_20260821.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
85268_prescription_surf_05_00_20260821.pdf Emplacement réservé
85268_reglement_20260821.pdf Règlement écrit
85268_reglement_graphique_20260821.pdf Règlement graphique
85268_info_surf_16_00_20260821.pdf Site archéologique
85268_info_surf_19_01_1_20260821.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
85268_info_surf_19_01_2_20260821.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
85268_liste_annexes_20260821.pdf Liste annexes
85268_liste_sup_20260821.pdf Liste sup
85268_plan_sup_20260821.pdf Plan sup
85268_oap_20260821.pdf Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : a.phongsavath@payssaintgilles.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : pluih@payssaintgilles.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 85268 SAINT-REVEREND depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-REVEREND a approuvé une procédure de mise en compatibilité n°1 le 21 août 2026.

      85268_PLU_MEC1_20260821  
85268_20260821_arrete_MEC1_20260821.pdf