02083_PLU_20230703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEUVARDES"


Informations

Nom du document DU_02083
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEUVARDES
Maillage 02083 BEUVARDES
Source Téléversement
Téléversé le 28/07/2023 à 15:18
Publié le 28/07/2023 à 15:35
Mis à jour le 28/07/2023 à 15:35
Statut
Version 4
Nom de l'archive 02083_PLU_20230703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-97bc8af21475cbc09e33a7e6dea2cc61
Producteur Communauté d'Agglomération de Château-Thierry

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEUVARDES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02083
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4578735,49.1004697,3.5189341,49.1552003]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02083_procedure_20230703.pdf Procédure
02083_rapport_1_20130527.pdf Partie 1
02083_rapport_2_20181126.pdf Partie 2
02083_rapport_3_20200120.pdf Partie 3
02083_rapport_4_20230703.pdf Partie 4
02083_padd_20130527.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02083_reglement_20230703.pdf Règlement écrit
02083_reglement_graphique_10000_20200120.pdf Règlement graphique 10000
02083_reglement_graphique_2000_20200120.pdf Règlement graphique 2000
02083_ANNEXES_20130527.pdf ANNEXES
02083_BRUIT_20130527.pdf BRUIT
02083_PDIPR_20130527.pdf PDIPR
02543_ListeSUP_20233006.pdf ListeSUP
02083_orientations_amenagement_20220627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Château-Thierry
Téléphone : Aucun
Courriel : quentin.giron@carct.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : quentin.giron@carct.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 02083 BEUVARDES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.