83038_PLU_20260604

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUDOUBLE"


Informations

Nom du document DU_83038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAUDOUBLE
Maillage 83038 CHATEAUDOUBLE
Source Téléversement
Téléversé le 04/06/2026 à 07:38
Publié le 05/06/2026 à 12:45
Mis à jour le 05/06/2026 à 12:45
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 83038_PLU_20260604
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-97c28d9b1e69a26867124c40831f2ba8
Producteur Mairie de Chateaudouble
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAUDOUBLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83038
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [6.3975,43.5656347,6.4873435,43.6850242]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
83038_procedure_20260604.pdf Procédure
83038_rapport_1_20260604.pdf Partie 1
83038_rapport_2_20260604.pdf Partie 2
83038_rapport_3_20260604.pdf Partie 3
83038_padd_20260602.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83038_prescription_surf_05_20260604.pdf Emplacement réservé
83038_reglement_20260604.pdf Règlement écrit
83038_reglement_graphique_1_20260604.pdf Règlement graphique 1
83038_reglement_graphique_2_20260604.pdf Règlement graphique 2
83038_reglement_graphique_3_20260604.pdf Règlement graphique 3
83038_reglement_graphique_4_20260604.pdf Règlement graphique 4
83038_info_lin_99_20260604.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
83038_info_surf_04_20260604.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83038_info_surf_19_01_1_20260604.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
83038_info_surf_19_01_2_20260604.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
83038_info_surf_19_01_3_20260604.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
83038_info_surf_37_20260604.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
83038_liste_sup_1_20260604.pdf Liste sup 1
83038_liste_sup_2_20260604.pdf Liste sup 2
83038_liste_sup_3_20260604.pdf Liste sup 3
83038_liste_sup_4_20260604.pdf Liste sup 4
83038_plan_sup_20260604.pdf Plan sup
83038_orientations_amenagement_20260604.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chateaudouble
Téléphone : Aucun
Courriel : chateaudouble@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Chateaudouble
Téléphone : Aucun
Courriel : chateaudouble@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.