01236_CC_20051021

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MARSONNAS"


Informations

Nom du document DU_01236
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MARSONNAS
Maillage 01236 MARSONNAS
Source Inconnue
Téléversé le 05/11/2019 à 14:00
Publié le 18/11/2019 à 14:18
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 01236_CC_20051021
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-97c7ea3847567b10717c0929396e7b11
Producteur Mairie de MARSONNAT
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSONNAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [5.0179334794999,46.31841596589886,5.103571378508777,46.36171266838914]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/05/2017
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01236_notice_sanitaire_20051021.pdf Notice sanitaire
01236_rapport_20051021.pdf Rapport
01236_rapport_zonage_assainissement_20051021.pdf Rapport zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MARSONNAT
Téléphone : None
Courriel : mairie.marsonnas@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : DDT de l'Ain - Unité SIG
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01236 MARSONNAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.