74164_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIGNIER"


Informations

Nom du document DU_74164
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARIGNIER
Maillage 74164 MARIGNIER
Source Téléversement
Téléversé le 11/01/2024 à 11:49
Publié le 11/01/2024 à 12:25
Mis à jour le 24/05/2024 à 14:55
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 74164_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-97c815b3e9f65a3cb8466e7d909ea9ae
Producteur commune de MARIGNIER
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARIGNIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74164
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4578857,46.0687281,6.5293796,46.1267461]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 11/01/2024
Date de publication : 11/01/2024
Date de révision : 11/01/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de MARIGNIER
Téléphone : Aucun
Courriel : population@marignier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : commune de MARIGNIER
Téléphone : Aucun
Courriel : population@marignier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.