25258_PLU_20190523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRANOIS"


Informations

Nom du document DU_25258
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRANOIS
Maillage 25258 FRANOIS
Source Inconnue
Téléversé le 05/08/2019 à 09:45
Publié le 16/10/2019 à 14:44
Mis à jour le 09/08/2021 à 15:06
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 25258_PLU_20190523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-97cd323a2ce81bb95b9c209431211b93
Producteur Communauté d'Agglomération du Grand Besançon
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.