85061_PLU_20231221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-GUIBERT"


Informations

Nom du document DU_85061
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAU-GUIBERT
Maillage 85061 CHATEAU-GUIBERT
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2024 à 16:33
Publié le 26/06/2024 à 13:25
Mis à jour le 26/06/2024 à 13:25
Statut
Version 12
Nom de l'archive 85061_PLU_20231221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-980005de0e65fefb0bfd5d1176f528f8
Producteur Communauté de Communes Sud Vendée Littoral

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAU-GUIBERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85061
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-1.3311048,46.5180428,-1.1947775,46.6055033]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85061_procedure_20231221.pdf Procédure
85061_rapport_20231221.pdf Rapport
85061_padd_20231221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85061_reglement_20231221.pdf Règlement écrit
85061_arrete_sup_radioelectrique_20231221.pdf Arrete sup radioelectrique
85061_info_surf_03_1_20231221.pdf Info surf 03 1
85061_info_surf_14_1_20231221.pdf Info surf 14 1
85061_info_surf_19_1_20231221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
85061_info_surf_99_1_20231221.pdf autre relevant de la loi littoral
85061_info_surf_99_2_20231221.pdf autre relevant de la loi montagne
85061_inventaire_zh_20231221.pdf Inventaire zh
85061_liste_sup_20231221.pdf Liste sup
85061_plan_accessibilite_20231221.pdf Plan accessibilite
85061_plan_contournementprojet_20231221.pdf Plan contournementprojet
85061_plan_ep_20231221.pdf Plan ep
85061_plan_epluviales_20231221.pdf Plan epluviales
85061_plan_eu_20231221.pdf Plan eu
85061_plan_risquesetnuisances_20231221.pdf Plan risquesetnuisances
85061_plan_sentiersrandonnees_20231221.pdf Plan sentiersrandonnees
85061_plan_sup_20231221.pdf Plan sup
85061_prescription_surf_05_1_20231221.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85061_reglement_graphique_20231221.pdf Règlement graphique
85061_orientations_amenagement_1_20231221.pdf OAP 1
85061_orientations_amenagement_2_20231221.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.