69255_PLU_20260126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUGNERAY"


Informations

Nom du document DU_69255
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUGNERAY
Maillage 69255 VAUGNERAY
Source Téléversement
Téléversé le 26/02/2026 à 09:06
Publié le 26/02/2026 à 19:03
Mis à jour le 26/02/2026 à 19:03
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 69255_PLU_20260126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-980349ce9acac73c97080707a692d3a1
Producteur Commune de Vaugneray
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUGNERAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69255
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [4.6020118,45.7039511,4.6984089,45.7560744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
69255_procedure_20260126.pdf Procédure
69255_rapport_20260126.pdf Rapport
69255_padd_20260126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69255_prescription_surf_05_20260126.pdf Emplacement réservé
69255_reglement_20260126.pdf Règlement écrit
69255_reglement_graphique_1_20260126.pdf Règlement graphique 1
69255_reglement_graphique_2_20260126.pdf Règlement graphique 2
69255_reglement_graphique_3_20260126.pdf Règlement graphique 3
69255_info_surf_02_1_20260126.pdf Info surf 02 1
69255_info_surf_04_01_20260126.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
69255_info_surf_14_00_20260126.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69255_info_surf_16_00_20260126.pdf Site archéologique
69255_info_surf_17_00_20260126.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
69255_info_surf_19_01_1_20260126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
69255_info_surf_19_01_2_20260126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
69255_info_surf_19_01_3_20260126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
69255_info_surf_25_00_20260126.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels péri-urbains
69255_info_surf_99_00_1_20260126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
69255_info_surf_99_00_2_20260126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
69255_info_surf_99_00_3_20260126.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
69255_liste_sup_1_20260126.pdf Liste sup 1
69255_liste_sup_2_20260126.pdf Liste sup 2
69255_plan_sup_1_20260126.pdf Plan sup 1
69255_orientations_amenagement_20260126.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Vaugneray
Téléphone : Aucun
Courriel : stephane.raphanel@vaugneray.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Vaugneray
Téléphone : Aucun
Courriel : stephane.raphanel@vaugneray.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 69255 VAUGNERAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de VAUGNERAY a approuvé une procédure d'élaboration le 26 janvier 2026.

      69255_PLU_E_20260126  
69255_20260126_delib_approbation_E_20260126.pdf
69255_20250616_delib_arret_20260126.pdf
69255_20250120_delib_debat_padd_20260126.pdf
69255_20240219_delib_prescription_E_20260126.pdf
69255_20240219_delib_objectifs_et_modalites_20260126.pdf