200041499_PLUi_20251008

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AUNIS ATLANTIQUE"


Informations

Nom du document DU_200041499
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) AUNIS ATLANTIQUE
Maillage 200041499 PLUI AUNIS ATLANTIQUE
Source Téléversement
Téléversé le 13/11/2025 à 11:51
Publié le 13/11/2025 à 14:16
Mis à jour le 13/11/2025 à 14:16
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 200041499_PLUi_20251008
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-980375493384e548e516474f0e6fa408
Producteur Communauté de Communes Aunis Atlantique

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI AUNIS ATLANTIQUE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200041499
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2017.
Emprise [-1.1737087,46.1225669,-0.5975599,46.4323215]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200041499_20251008_delib_approbation_20251008.pdf Délibération d’approbation
200041499_procedure_20251008.pdf Procédure
200041499_rapport_1_20251008.pdf Partie 1
200041499_rapport_2_20251008.pdf Partie 2
200041499_rapport_3_20251008.pdf Partie 3
200041499_rapport_4_20251008.pdf Partie 4
200041499_rapport_5_20251008.pdf Partie 5
200041499_padd_20251008.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200041499_reglement_20251008.pdf Règlement écrit
200041499_reglement_graphique_0_20251008.pdf Tableau d’assemblage
200041499_reglement_graphique_3_20251008.pdf Règlement graphique 3
200041499_liste_SUP_20251008.pdf Liste SUP
200041499_liste_annexes_20251008.pdf Liste annexes
20041499_info_lin_19_01_1_20251008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
20041499_info_lin_19_01_2_20251008.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
20041499_info_lin_19_02_20251008.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
20041499_info_surf_02_00_1_20251008.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
20041499_info_surf_02_00_2_20251008.pdf Zone d'aménagement concerté (2)
20041499_info_surf_03_00_20251008.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
20041499_info_surf_04_dpu_20251008.pdf Info surf 04 dpu
20041499_info_surf_05_00_20251008.pdf Zone d'aménagement différé
20041499_info_surf_10_00_20251008.pdf Zone de recherche et d'exploitation de carrière
20041499_info_surf_14_00_1_20251008.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
20041499_info_surf_16_00_20251008.pdf Site archéologique
20041499_info_surf_17_00_20251008.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
20041499_info_surf_32_00_1_20251008.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
20041499_info_surf_32_00_2_20251008.pdf Secteur de taxe d'aménagement (2)
20041499_info_surf_99_00_1_20251008.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
20041499_info_surf_99_00_2_20251008.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
20041499_info_surf_99_00_3_20251008.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
20041499_info_surf_99_00_4_20251008.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
20041499_info_surf_99_00_5_20251008.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
200041499_oap_20251008.pdf OAP
200041499_poa_20250317.pdf Poa

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Aunis Atlantique
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@sig-aunis.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@sig-aunis.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.