09148_PLU_20150413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LACAVE"



Informations

Nom du document DU_09148
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LACAVE
Maillage 09148 LACAVE
Source Inconnue
Téléversé le 02/02/2020 à 11:58
Publié le 02/02/2020 à 17:28
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 8
Nom de l'archive 09148_PLU_20150413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-98085fcbbcf37c17c758851b4ea775a2
Producteur Mairie de Lacave

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LACAVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.9931839233772695,43.03644029403715,1.0359505532787212,43.059335588110976]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
09148_info_lin_19_aep_20150413.pdf Info lin 19 aep
09148_info_lin_19_eu_20150413.pdf Info lin 19 eu
09148_info_lin_ep_20150413.pdf Info lin ep
09148_info_surf_04_20150413.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
09148_info_surf_16_20150413.pdf Site archéologique
09148_info_surf_21_20150413.pdf Projet de PPRN et PPRM
09148_info_surf_99_20150413.pdf Autre
09148_liste_sup_20150413.pdf Liste sup
09148_notice_sanitaire_20150413.pdf Notice sanitaire
09148_orientations_amenagement_20150413.pdf OAP
09148_padd_20150413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
09148_procedure_20150413.pdf Procédure
09148_rapport_20150413.pdf Rapport
09148_reglement_20150413.pdf Règlement écrit
09148_reglement_graphique_20150413.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lacave
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lacave.09@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lacave.09@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.