01196_PLU_20260130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JAYAT"


Informations

Nom du document DU_01196
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JAYAT
Maillage 01196 JAYAT
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2026 à 10:52
Publié le 25/02/2026 à 12:09
Mis à jour le 25/02/2026 à 12:09
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 01196_PLU_20260130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9808fe2555a823b9e68e7e9cddeb1891
Producteur Mairie de JAYAT
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JAYAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01196
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0840504,46.3421938,5.1396011,46.397409]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/03/2017
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2026
Localisateurs de ressources
Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01196_procedure_20260130.pdf Procédure
01196_rapport_1_20260130.pdf Partie 1
01196_rapport_2_20260130.pdf Partie 2
01196_rapport_3_20260130.pdf Partie 3
01196_rapport_4_20260130.pdf Partie 4
01196_padd_20260130.pdf PADD
01196_reglement_20260130.pdf Règlement écrit
01196_reglement_graphique_1_20260130.pdf Règlement graphique 1
01196_reglement_graphique_2_20260130.pdf Règlement graphique 2
01196_annexes_20260130.pdf Annexes
01196_cloture_20260130.pdf Cloture
01196_modif_dpu_simple_20260130.pdf DPU simple
01196_page_garde_20260130.pdf Page garde
01196_permis_demolir_20260130.pdf Permis de démolir
01196_plan_dpu_renforce_20260130.pdf Plan DPU renforcé
01196_plan_dpu_simple_20260130.pdf Plan DPU simple
01196_plan_sup_20260130.pdf Plan SUP
01196_ravalement_facades_20260130.pdf Ravalement facades
01196_renouvellement_dpu_simple_20260130.pdf DPU renforcé
01196_zonage_assainissement_20260130.pdf Zonage assainissement
01196_oap_20260130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de JAYAT
Téléphone : None
Courriel : mairie@jayat.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : DDT de l'Ain - Unité SIG
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01196 JAYAT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.