37214_PLU_20250224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYR-SUR-LOIRE"



Informations

Nom du document DU_37214
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CYR-SUR-LOIRE
Maillage 37214 SAINT-CYR-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 10/03/2025 à 17:14
Publié le 10/03/2025 à 17:29
Mis à jour le 10/03/2025 à 17:29
Statut
Version 24
Nom de l'archive 37214_PLU_20250224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9812f998f1a1446541a2e8e5e9e7880b
Producteur Tours Métropole Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CYR-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37214
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.6303794,47.3915387,0.6804822,47.4460615]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37214_procedure_20250224.pdf Procédure
37214_rapport_1_20180301.pdf Partie 1
37214_rapport_2_20180301.pdf Partie 2
37214_rapport_3_20190711.pdf Partie 3
37214_rapport_4_20230626.pdf Partie 4
37214_rapport_5_20250224.pdf Partie 5
37214_padd_20180301.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37214_prescription_pct_07_20250224.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
37214_prescription_surf_05_20250224.pdf Emplacement réservé
37214_prescription_surf_14_20250224.pdf Secteur de plan de masse
37214_reglement_20250224.pdf Règlement écrit
37214_reglement_graphique_20250224.pdf Règlement graphique
37214_info_lin_19_20180301.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37214_info_lin_19_aep_20180301.pdf Info lin 19 aep
37214_info_lin_19_ep_20180301.pdf Info lin 19 ep
37214_info_lin_19_eu_20180301.pdf Info lin 19 eu
37214_info_surf_02_20180301.pdf Zone d'aménagement concerté
37214_info_surf_02_20250224.pdf Zone d'aménagement concerté
37214_info_surf_03_ens_20190711.pdf Info surf 03 ens
37214_info_surf_04_20220523.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37214_info_surf_05_zad_20180301.pdf Info surf 05 zad
37214_info_surf_12_20190711.pdf Périmètre de sursis à statuer
37214_info_surf_14_20180301.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
37214_info_surf_20_00_20220831.pdf Règlement local de publicité
37214_info_surf_21_20180301.pdf Projet de PPRN et PPRM
37214_info_surf_99_termite_20190711.pdf Info surf 99 termite
37214_info_surf_99_unesco_20180301.pdf Info surf 99 unesco
37214_liste_SUP_20180301.pdf Liste SUP
37214_plan_SUP_20180301.pdf Plan SUP
37214_plan_SUP_gaz_230230123.pdf Plan SUP gaz
37214_orientations_amenagement_1_20250224.pdf OAP 1
37214_orientations_amenagement_2_20250224.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Tours Métropole Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : gpu@tours-metropole.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 37214 SAINT-CYR-SUR-LOIRE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.