51030_PLU_20200302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AY-CHAMPAGNE"



Informations

Nom du document DU_51030
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AY-CHAMPAGNE
Maillage 51030 AY-CHAMPAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 04/12/2020 à 09:40
Publié le 04/12/2020 à 10:54
Mis à jour le 04/12/2020 à 10:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51030_PLU_20200302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-982bd395c1d7fbe4e731b713003f0d27
Producteur Commune de Ay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AY-CHAMPAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/12/2020.
Emprise [3.9736769,49.0378831,4.0186757,49.0863857]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51030_procedure_20200302.pdf Procédure
51030_rapport_1_20091130.pdf Partie 1
51030_rapport_2_20141013.pdf Partie 2
51030_rapport_3_20161003.pdf Partie 3
51030_rapport_4_20200302.pdf Partie 4
51030_padd_20091130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51030_prescription_surf_05_00_20091130.pdf Emplacement réservé
51030_reglement_20161003.pdf Règlement écrit
51030_reglement_graphique_20161003.pdf Règlement graphique
51030_reglement_graphique_20200302.pdf Règlement graphique
51030_info_lin_19_01_annexes_sanitaires_20091130.pdf Info lin 19 01 annexes sanitaires
51030_info_lin_19_01_assainissement_20091130.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
51030_info_lin_19_01_eau_potable_20091130.pdf Info lin 19 01 eau potable
51030_info_surf_14_00_bruit_20091130.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (bruit)
51030_info_surf_99_00_coteaux_historiques_20161219.pdf Info surf 99 00 coteaux historiques
51030_info_surf_99_00_guide_pprngt_20141022.pdf Info surf 99 00 guide pprngt
51030_info_surf_99_00_plivot_20091130.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (plivot)
51030_liste_annexes_20200302.pdf Liste annexes
51030_liste_sup_20180213.pdf Liste sup
51030_plan_sup_20180213.pdf Plan sup
51030_orientations_amenagement_18_00_20091130.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Ay
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ay-champagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ay-champagne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.