01261_PLU_20160111

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTHIEUX"


Informations

Nom du document DU_01261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTHIEUX
Maillage 01261 MONTHIEUX
Source Inconnue
Téléversé le 10/02/2020 à 09:32
Publié le 18/02/2020 à 14:58
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 01261_PLU_20160111
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9843630da09b70fdea9e405f7535908f
Producteur Mairie de MONTHIEUX

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTHIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.920447495424562,45.943710586212966,4.975723348308035,45.982179704790035]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/02/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01261_liste_servitude_20080304.pdf Liste servitude
01261_orientations_amenagement_20160111.pdf OAP
01261_padd_20080304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01261_prescription_surf_05_20080304.pdf Emplacement réservé
01261_rapport_20080304.pdf Rapport
01261_rapport_evaluation_environnementale_20080304.pdf Rapport evaluation environnementale
01261_reglement_20160111.pdf Règlement écrit
01261_reglement_graphique_20160111.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MONTHIEUX
Téléphone : None
Courriel : mairiedemonthieux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.