28082_PLU_20190114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARPONT"


Informations

Nom du document DU_28082
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARPONT
Maillage 28082 CHARPONT
Source Téléversement
Téléversé le 08/01/2026 à 09:51
Publié le 23/01/2026 à 14:38
Mis à jour le 23/01/2026 à 14:38
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 28082_PLU_20190114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9858968d82f057aabcb5ccb9197b5c0e
Producteur Mairie de CHARPONT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARPONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28082
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4064439,48.6760736,1.4592282,48.7131752]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/01/2019

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28082_20190114_delib_engagement_E_20130228.pdf Délibération d'engagement
28082_procedure_20190114.pdf Procédure
28082_rapport_1_20190114.pdf Partie 1
28082_rapport_2_20190114.pdf Partie 2
28082_rapport_3_20190114.pdf Partie 3
28082_padd_20190114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28082_reglement_20190114.pdf Règlement écrit
28082_reglement_graphique_2000_20190114.pdf Règlement graphique 2000
28082_reglement_graphique_20190114.pdf Règlement graphique
28082_5_reglement_dechets_20190114.pdf 5 reglement dechets
28082_liste_annexes_20190114.pdf Liste annexes
28082_plan_assainissement_20190114.pdf Plan assainissement
28082_plan_contraintes_20190114.pdf Plan contraintes
28082_plan_servitudes_20190114.pdf Plan servitudes
28082_ppri_20190114.pdf Ppri
28082_reglement_ac_20190114.pdf Reglement ac
28082_reglement_anc_20190114.pdf Reglement anc
28082_oap_20190114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CHARPONT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-charpont@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@dreux-agglomeration.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28082 CHARPONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.