246000913_PLUi_20260128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS DE BRAY"



Informations

Nom du document DU_246000913
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) PAYS DE BRAY
Maillage 246000913 PLUI PAYS DE BRAY
Source Téléversement
Téléversé le 24/02/2026 à 15:08
Publié le 26/02/2026 à 14:16
Mis à jour le 26/02/2026 à 14:16
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 246000913_PLUi_20260128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-98667a12032a34baf03c6ec7412c45b0
Producteur Verdi Conseil
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale PAYS DE BRAY. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 246000913
    • -
  • PLUi
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.707235,49.3162326,1.9883528,49.4995453]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
246000913_procedure_20221022.pdf Procédure
246000913_procedure_20260128.pdf Procédure
246000913_rapport_1_20221026.pdf Partie 1
246000913_rapport_2_20221026.pdf Partie 2
246000913_rapport_3_20221026.pdf Partie 3
246000913_rapport_4_20221026.pdf Partie 4
246000913_rapport_5_20260128.pdf Partie 5
246000913_padd_20221026.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
246000913_prescription_surf_05_00_20260128.pdf Emplacement réservé
246000913_reglement_20260128.pdf Règlement écrit
246000913_reglement_graphique_20260128.pdf Règlement graphique
246000913_fiche_sup_20221026.pdf Fiche sup
246000913_liste_hydrants_20221026.pdf Liste hydrants
246000913_liste_sup_20221026.pdf Liste sup
246000913_notice_sanitaire_20221026.pdf Notice sanitaire
246000913_plan_AEP_20221026.pdf Plan AEP
246000913_plan_ASS_20221026.pdf Plan ASS
246000913_plan_reseau_20221026.pdf Plan reseau
246000913_plan_sup_1_20221026.pdf Plan sup 1
246000913_plan_sup_2_20221026.pdf Plan sup 2
246000913_rapport_pibi_20221026.pdf Rapport pibi
246000913_orientations_amenagement_20221026.pdf OAP
246000913_POA_20221026.pdf POA

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Verdi Conseil
Téléphone : Aucun
Courriel : paolo@geostudio.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Geostudio
Téléphone : Aucun
Courriel : paolo@geostudio.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.