17350_PLU_20130517

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-DE-L'ESCAP"


Informations

Nom du document DU_17350
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-DE-L'ESCAP
Maillage 17350 SAINT-JULIEN-DE-L'ESCAP
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2024 à 11:16
Publié le 28/10/2024 à 11:59
Mis à jour le 28/10/2024 à 11:59
Statut
Version 2
Nom de l'archive 17350_PLU_20130517
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9870cc3cd3dd8278ffda45e373786159
Producteur Cdc Vals de Saintonge

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-DE-L'ESCAP. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17350
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2013 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.5108703,45.909503,-0.4558705,45.9484568]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17350_procedure_20070511.pdf Procédure 2007
17350_procedure_20130517.pdf Procédure 2013
17350_rapport_20070511.pdf Rapport 2007
17350_rapport_20130517.pdf Rapport 2013
17350_padd_20070511.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17350_reglement_20130517.pdf Règlement écrit
17350_reglement_graphique_20130517.pdf Règlement graphique
17350_PPRI_20070511.pdf PPRI
17350_info_lin_19_aep_20070511.pdf Info lin 19 aep
17350_info_lin_texte_20070511.pdf Info lin texte
17350_info_surf_04_20070511.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17350_liste_SUP_20070511.pdf Liste SUP
17350_plan_SUP_20070511.pdf Plan SUP
17350_orientations_amenagement_20070511.pdf OAP 2007
17350_orientations_amenagement_20130517.pdf OAP 2013

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cdc Vals de Saintonge
Téléphone : Aucun
Courriel : francois.gueydon@valsdesaintonge.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintjuliendelescap.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.