26345_PLU_20231024

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SUZE-LA-ROUSSE"



Informations

Nom du document DU_26345
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SUZE-LA-ROUSSE
Maillage 26345 SUZE-LA-ROUSSE
Source Téléversement
Téléversé le 28/11/2023 à 18:19
Publié le 29/11/2023 à 09:46
Mis à jour le 29/11/2023 à 09:46
Statut
Version 6
Nom de l'archive 26345_PLU_20231024
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-987a2edf26253b716ce85d803be5344e
Producteur Commune de Suze la Rousse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SUZE-LA-ROUSSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26345
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8030366,44.2614156,4.9015977,44.3329264]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26345_procedure_20230808.pdf Procédure
26345_procedure_20231024.pdf Procédure
26345_rapport_1_20230808.pdf Partie 1
26345_rapport_2_20230808.pdf Partie 2
26345_padd_20230808.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26345_reglement_20230808.pdf Règlement écrit
26345_reglement_graphique_20230808.pdf Règlement graphique
26345_arrete_prefectoral_ambroisie_20230808.pdf Arrete prefectoral ambroisie
26345_arrete_prefectoral_exposition_plomb_20230808.pdf Arrete prefectoral exposition plomb
26345_classement_sonore_voies_20230808.pdf Classement sonore voies
26345_guide_debroussaillement_20230808.pdf Guide debroussaillement
26345_liste_annexes_20230808.pdf Liste annexes
26345_liste_sup_20231024.pdf Liste sup
26345_notice_assainissement_20230808.pdf Notice assainissement
26345_plan_aep_20230808.pdf Plan aep
26345_plan_dpu_20230808.pdf Plan dpu
26345_plan_eu_zonage_assainissement_20230808.pdf Plan eu zonage assainissement
26345_plan_sup_20231024.pdf Plan sup
26345_rapport_ppri_20230808.pdf Rapport ppri
26345_reglement_ppri_20230808.pdf Reglement ppri
26345_zones_inondables_THV_20230808.pdf Zones inondables THV
26345_orientations_amenagement_20230808.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Suze la Rousse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.suzelarousse@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.suzelarousse@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.