38554_PLU_20191018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEMOIRIEU"


Informations

Nom du document DU_38554
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEMOIRIEU
Maillage 38554 VILLEMOIRIEU
Source Téléversement
Téléversé le 24/12/2020 à 11:53
Publié le 28/12/2020 à 09:10
Mis à jour le 28/12/2020 à 09:10
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 38554_PLU_20191018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-987ecf7782aafc88ddafd0c084d0bf9f
Producteur Mairie de Villemoirieu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEMOIRIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/12/2020.
Emprise [5.1878457,45.6972701,5.2817378,45.7302179]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38554_procedure_20191018.pdf Procédure
38554_rapport_1_20191018.pdf Partie 1
38554_rapport_2_20191018.pdf Partie 2
38554_rapport_3_20191018.pdf Partie 3
38554_padd_20191018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38554_prescription_pct_07_01_20191018.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
38554_prescription_surf_05_00_20191018.pdf Emplacement réservé
38554_prescription_surf_15_01_20191018.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
38554_reglement_20191018.pdf Règlement écrit
38554_reglement_graphique_1_20191018.pdf Règlement graphique 1
38554_reglement_graphique_2_20191018.pdf Règlement graphique 2
38554_reglement_graphique_3_20191018.pdf Règlement graphique 3
38554_info_lin_99_00_20191018.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38554_info_surf_19_01_20191018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38554_info_surf_99_00_1_20191018.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38554_info_surf_99_00_2_20191018.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38554_liste_sup_20191018.pdf Liste sup
38554_plan_sup_20191018.pdf Plan sup
38554_orientations_amenagement_20191018.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villemoirieu
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villemoirieu.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villemoirieu.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.