95040_PLU_20200225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVERNES"



Informations

Nom du document DU_95040
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVERNES
Maillage 95040 AVERNES
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2020 à 08:34
Publié le 26/10/2020 à 15:37
Mis à jour le 26/10/2020 à 15:37
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95040_PLU_20200225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9887f05e7e8f4fbaff0b468393966a13
Producteur Commune d'Avernes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AVERNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/10/2020.
Emprise [1.8203307,49.0678279,1.9058743,49.1166727]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95040_procedure_20200225.pdf Procédure
95040_rapport_1_20200225.pdf Partie 1
95040_rapport_2_20200225.pdf Partie 2
95040_rapport_3_20200225.pdf Partie 3
95040_padd_20200225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95040_reglement_20200225.pdf Règlement écrit
95040_reglement_graphique_1_20200225.pdf Règlement graphique 1
95040_reglement_graphique_2_20200225.pdf Règlement graphique 2
95040_annexe_11_20200225.pdf Annexe 11
95040_annexe_12_20200225.pdf Annexe 12
95040_annexes_1-10_20200225.pdf Annexes 1-10
95040_plan_sup_20200225.pdf Plan sup
95040_orientations_amenagement_1_20200225.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Avernes
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@avernes95.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@avernes95.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.