35244_PLU_20071026

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROMAZY"


Informations

Nom du document DU_35244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROMAZY
Maillage 35244 ROMAZY
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2020 à 08:46
Publié le 14/10/2020 à 09:28
Mis à jour le 14/10/2020 à 09:28
Statut
Version 2
Nom de l'archive 35244_PLU_20071026
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9899192d478751dceaed7aedd91bdc8b
Producteur Communauté de communes Couesnon-Marches de Bretagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROMAZY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/10/2020.
Emprise [-1.5102044,48.3622098,-1.475038,48.4047611]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35244_procedure_20071026.pdf Procédure
35244_rapport_20071026.pdf Rapport
35244_padd_20071026.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35244_reglement_20071026.pdf Règlement écrit
35244_reglement_graphique_1_20071026.pdf Règlement graphique 1
35244_reglement_graphique_20071026.pdf Règlement graphique
35244_reglement_graphique_2_20071026.pdf Règlement graphique 2
35244_annexe_dpu_20071026.pdf Annexe dpu
35244_annexe_plan_ep_bourg_20071026.pdf Annexe plan ep bourg
35244_annexes_plan_20071026.pdf Annexes plan
35244_annexes_sanitaires_20071026.pdf Annexes sanitaires
35244_orientations_amenagement_20071026.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Couesnon-Marches de Bretagne
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@couesnon-marchesdebretagne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@couesnon-marchesdebretagne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.