51181_PLU_20250701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCELLES-SAPICOURT"



Informations

Nom du document DU_51181
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURCELLES-SAPICOURT
Maillage 51181 COURCELLES-SAPICOURT
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2025 à 01:11
Publié le 27/08/2025 à 11:09
Mis à jour le 27/08/2025 à 11:09
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 51181_PLU_20250701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-98af93d11bcb218154cc2e3dc29eb0b3
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURCELLES-SAPICOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51181
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8252253,49.254821,3.8588985,49.2825765]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51181_procedure_20250315.pdf Procédure
51181_procedure_20250701.pdf Procédure
51181_rapport_20250701.pdf Rapport
51181_padd_20250701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51181_reglement_20250701.pdf Règlement écrit
51181_reglement_graphique_1_20250701.pdf Règlement graphique 1
51181_reglement_graphique_2_20250701.pdf Règlement graphique 2
51181_annexes_20250701.pdf Annexes
51181_info_surf_19_01_10_20250701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
51181_info_surf_19_01_20250701.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51181_info_surf_99_00_1_20250701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
51181_info_surf_99_00_2_20250701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
51181_info_surf_99_00_3_20250701.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
51181_OAP_20250701.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté Urbaine du Grand Reims
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : planif-centre@grandreims.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 51181 COURCELLES-SAPICOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.