57075_PLU_20120119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEUX"



Informations

Nom du document DU_57075
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEUX
Maillage 57075 BEUX
Source Téléversement
Téléversé le 17/01/2023 à 16:16
Publié le 17/01/2023 à 16:39
Mis à jour le 17/01/2023 à 16:39
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57075_PLU_20120119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-98b457ae10f60f4534c4c70ecbdf9698
Producteur Mairie de Beux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57075
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2872849,48.9877423,6.3378543,49.0138713]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57075_procedure_20120119.pdf Procédure
57075_rapport_20120119.pdf Rapport
57075_padd_20120119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57075_reglement_20120119.pdf Règlement écrit
57075_reglement_graphique_1_20120119.pdf Règlement graphique 1
57075_reglement_graphique_2_20120119.pdf Règlement graphique 2
57075_liste_annexes_20120119.pdf Liste annexes
57075_liste_sup_20120119.pdf Liste sup
57075_plan_sup_20120119.pdf Plan sup
57075_orientations_amenagement_1_20120119.pdf OAP 1
57075_orientations_amenagement_2_20120119.pdf OAP 2
57075_orientations_amenagement_3_20120119.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.beux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.