76038_CC_20170619

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AUTHIEUX-RATIEVILLE"



Informations

Nom du document DU_76038
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AUTHIEUX-RATIEVILLE
Maillage 76038 AUTHIEUX-RATIEVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 23/02/2018 à 14:43
Publié le 23/02/2018 à 15:32
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 76038_CC_20170619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-98bdc36a73d29050f35fc02251156e57
Producteur Inter Caux Vexin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUTHIEUX-RATIEVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.1338609250558545,49.58571001039703,1.157563315569913,49.608558516669625]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76038_Elements_paysage_protege_20170619.pdf Elements paysage protege
76038_liste_SUP_20170619.pdf Liste SUP
76038_personnes_publiques_associees_20170619.pdf Personnes publiques associees
76038_plan_SUP_20170619.pdf Plan SUP
76038_plan_paysage_protege_20170619.pdf Plan paysage protege
76038_rapport_20170619.pdf Rapport
76038_reglement_graphique_1_20170619.pdf Règlement graphique 1
76038_reglement_graphique_2_20170619.pdf Règlement graphique 2
76038_reglement_graphique_info_20170619.pdf Reglement graphique info

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Inter Caux Vexin
Téléphone : Aucun
Courriel : julie.vallois@intercauxvexin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : julie.vallois@intercauxvexin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.