05180_PLU_20221108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES VIGNEAUX"



Informations

Nom du document DU_05180
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES VIGNEAUX
Maillage 05180 LES VIGNEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2023 à 12:45
Publié le 13/02/2023 à 13:59
Mis à jour le 13/02/2023 à 13:59
Statut
Version 3
Nom de l'archive 05180_PLU_20221108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-98be98d62321751eeb3151ff925d72f6
Producteur Mairie des Vigneaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES VIGNEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05180
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4945414,44.796895,6.5660712,44.8521843]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05180_procedure_20221108.pdf Procédure
05180_rapport_20221108.pdf Rapport
05180_padd_20221108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05180_reglement_20221108.pdf Règlement écrit
05180_reglement_graphique_20221108.pdf Règlement graphique
05180_annexe_SUP_20221108.pdf Annexe SUP
05180_annexe_aep_20221108.pdf Annexe aep
05180_annexe_assainissement_20221108.pdf Annexe assainissement
05180_annexe_dpu_20221108.pdf Annexe dpu
05180_infos_ASA_20221108.pdf Infos ASA
05180_infos_CDNPS_202211098.pdf Infos CDNPS
05180_infos_PPRN_20221108.pdf Infos PPRN
05180_sommaire_plu_20221108.pdf Sommaire plu
05180_orientations_amenagement_20221108.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie des Vigneaux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lesvigneaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@lesvigneaux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.