19162_PLU_20220404

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PERPEZAC-LE-NOIR"


Informations

Nom du document DU_19162
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de PERPEZAC-LE-NOIR
Maillage 19162 PERPEZAC-LE-NOIR
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2022 à 12:01
Publié le 21/05/2022 à 12:20
Mis à jour le 21/05/2022 à 12:20
Statut
Version 9
Nom de l'archive 19162_PLU_20220404
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-98d3b6f01ec84991c8552eba996f5a3f
Producteur MAIRIE DE PERPEZAC LE NOIR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERPEZAC-LE-NOIR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19162
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/05/2022.
Emprise [1.5100564,45.3060354,1.5933673,45.3680618]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19162_procedure_20210712.pdf Procédure
19162_rapport_1_20130315.pdf Partie 1
19162_rapport_2_20131130.pdf Partie 2
19162_rapport_3_20210712.pdf Partie 3
19162_padd_20130315.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19162_reglement_20210712.pdf Règlement écrit
19162_info_surf_04_00_20220404.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
19162_info_surf_14_20151126.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
19162_info_surf_19_01_20220404.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
19162_info_surf_26_20130315.pdf Lotissement
19162_info_txt_19_01_20220404.pdf Info txt 19 01
19162_info_txt_97_00_20210518.pdf Info txt 97 00
19162_pieces_administratives_1_20220404.pdf Pieces administratives 1
19162_pieces_administratives_20130315.pdf Pieces administratives
19162_pieces_administratives_20131130.pdf Pieces administratives
19162_pieces_administratives_20151126.pdf Pieces administratives
19162_pieces_administratives_20210518.pdf Pieces administratives
19162_pieces_administratives_2_20220404.pdf Pieces administratives 2
19162_prescription_lin_11_20130315.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
19162_orientations_amenagement_20130315.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE PERPEZAC LE NOIR
Téléphone : Aucun
Courriel : vmaniere@dejante-infra.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vmaniere@dejante-infra.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.