30061_PLU_20220909

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CALMETTE"


Informations

Nom du document DU_30061
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CALMETTE
Maillage 30061 LA CALMETTE
Source Téléversement
Téléversé le 02/06/2025 à 17:23
Publié le 03/06/2025 à 09:06
Mis à jour le 03/06/2025 à 09:06
Statut
Version 4
Nom de l'archive 30061_PLU_20220909
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-98d4a1ef243cda14f4aa8198ec6843ff
Producteur GEOSOFT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CALMETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30061
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2444568,43.8957434,4.2849921,43.958729]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/09/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30061_procedure_20220909.pdf Procédure
30061_rapport_20220909.pdf Rapport
30061_PADD_20220909.pdf PADD
30061_reglement_20220909.pdf Règlement écrit
30061_reglement_graphique_20220909.pdf Règlement graphique
Annexes.pdf

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOSOFT
Téléphone : Aucun
Courriel : vincent.rondier@amj-groupe.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vincent.rondier@amj-groupe.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.