32155_PLU_20200309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE HOUGA"


Informations

Nom du document DU_32155
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE HOUGA
Maillage 32155 LE HOUGA
Source Téléversement
Téléversé le 25/06/2020 à 09:15
Publié le 25/06/2020 à 20:00
Mis à jour le 25/06/2020 à 20:00
Statut
Version 3
Nom de l'archive 32155_PLU_20200309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-98ddac221665bffb40e12f7aaf245515
Producteur Mairie du HOUGA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE HOUGA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/06/2020.
Emprise [-0.2271468,43.7334297,-0.140131,43.812545]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32155_procedure_20200309.pdf Procédure
32155_rapport_1_20200309.pdf Partie 1
32155_rapport_2_20200309.pdf Partie 2
32155_padd_20200309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32155_reglement_20200309.pdf Règlement écrit
32155_reglement_graphique_20200309.pdf Règlement graphique
32155_annexes_sanitaires_20200309.pdf Annexes sanitaires
32155_sup_20200309.pdf Sup
32155_orientations_amenagement_20200309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie du HOUGA
Téléphone : Aucun
Courriel : isabelle-lehouga@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : isabelle-lehouga@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.