01382_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-OLIVE"


Informations

Nom du document DU_01382
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-OLIVE
Maillage 01382 SAINTE-OLIVE
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2024 à 17:11
Publié le 15/10/2024 à 08:26
Mis à jour le 15/10/2024 à 08:26
Statut
Version 4
Nom de l'archive 01382_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9940d35746caaa4355484b701a38d6b8
Producteur Mairie de Sainte-Olive

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-OLIVE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01382
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.909493,46.0003603,4.9604663,46.0291096]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01382_procedure_20240926.pdf Procédure
01382_rapport_1_20240926.pdf Partie 1
01382_rapport_2_20240926.pdf Partie 2
01382_padd_20150625.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01382_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
01382_liste_sup_20150625.pdf Liste sup
01382_notice_sanitaire_20150625.pdf Notice sanitaire
01382_plan_reseau_aep_20150625.pdf Plan reseau aep
01382_plan_sup_20150625.pdf Plan sup
01382_rapport_zonage_assainissement_20150625.pdf Rapport zonage assainissement
01382_reglement_boisements_20150625.pdf Reglement boisements
01382_reglement_graphique_1_20170922.pdf Règlement graphique 1
01382_reglement_graphique_2_20170922.pdf Règlement graphique 2
01382_orientations_amenagement_20240926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Olive
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@sainte-olive.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@sainte-olive.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.