43230_CC_20210804

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-VINCENT"


Informations

Nom du document DU_43230
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-VINCENT
Maillage 43230 SAINT-VINCENT
Source Téléversement
Téléversé le 09/08/2021 à 16:44
Publié le 07/09/2021 à 14:44
Mis à jour le 07/09/2021 à 14:44
Statut
Version 2
Nom de l'archive 43230_CC_20210804
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-99487d265c23a6f1eb1c2f68b3d76f05
Producteur Mairie de Saint-Vincent

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VINCENT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43230
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/09/2021.
Emprise [3.8574607,45.1262099,3.9345554,45.1787714]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43230_procedure_20210804.pdf Procédure
43230_rapport_20210804.pdf Rapport
43230_info_surf_04_00_20210804.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43230_info_surf_32_00_20210804.pdf Secteur de taxe d'aménagement
43230_liste_annexes_20210804.pdf Liste annexes
43230_plan_sup_20210804.pdf Plan sup
43230_sectorisation_graphique_1_20210804.pdf Sectorisation graphique 1
43230_sectorisation_graphique_2_20210804.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Vincent
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintvincent43.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintvincent43.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 43230 SAINT-VINCENT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.