29085_PLU_20220124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ILE-TUDY"


Informations

Nom du document DU_29085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ILE-TUDY
Maillage 29085 ILE-TUDY
Source Téléversement
Téléversé le 06/02/2024 à 14:35
Publié le 07/02/2024 à 17:32
Mis à jour le 07/02/2024 à 17:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 29085_PLU_20220124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-99492d959b06c458fd6e0ebbf7a65f9a
Producteur CCPBS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ILE-TUDY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 29085
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-4.175983,47.8365331,-4.1472701,47.8619133]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
29085_procedure_20220124.pdf Procédure
29085_rapport_20220124.pdf Rapport
29085_padd_20220124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
29085_reglement_20220124.pdf Règlement écrit
29085_reglement_graphique_20220124.pdf Règlement graphique
29085_PPRL_20220124.pdf PPRL
29085_annexes_sanitaires_aep_20220124.pdf Annexes sanitaires aep
29085_annexes_sanitaires_plan_eu_20220124.pdf Annexes sanitaires plan eu
29085_annexes_sanitaires_reseaux_eaux_pluviales_20220124.pdf Annexes sanitaires reseaux eaux pluviales
29085_annexes_sanitaires_schema_eaux_pluviales_20220124.pdf Annexes sanitaires schema eaux pluviales
29085_annexes_sanitaires_schema_eu_20220124.pdf Annexes sanitaires schema eu
29085_annexes_sanitaires_zonage_eaux_pluviales_20220124.pdf Annexes sanitaires zonage eaux pluviales
29085_info_surf_04_1_20220124.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
29085_info_surf_04_2_20220124.pdf Info surf 04 2
29085_liste_SUP_20220124.pdf Liste SUP
29085_plan_SUP_20220124.pdf Plan SUP
29085_orientations_amenagement_20220124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.